Année 2011
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Déplacement aux Pays-Bas de M. Jacques TOUBON, ancien ministre, Délégué de la France pour la Fiscalité des biens et des Services culturels (26 octobre 2011)
M. TOUBON a effectué aux Pays-Bas, le mercredi 26 octobre, une visite de travail sur le thème des taux de TVA appliqués aux livres numériques et autres biens culturels à télécharger sur Internet.
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Entretien du Premier ministre Mark Rutte avec le Président Nicolas Sarkozy (Paris, 17 octobre 2011)
Le Premier ministre des Pays-Bas, Mark Rutte, a rencontré le Président français, Nicolas Sarkozy, à l’Elysée, pour discuter de la préparation du Conseil européen et du sommet de la zone euro.
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Déplacement à La Haye M. Michel MERCIER, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Libertés (29 septembre 2011)
M. Michel MERCIER, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Libertés, s’est rendu à La Haye le 29 septembre 2011.
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Déplacement aux Pays-Bas de Mme Marie-Anne MONTCHAMP, Secrétaire d’Etat auprès de la Ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale (9 septembre 2011)
Mme Marie-Anne Montchamp, Secrétaire d’Etat auprès de la Ministre des Solidarités et de la Cohésion sociale, était en déplacement aux Pays-Bas le vendredi 9 septembre 2011.
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Déplacement à La Haye du Secrétaire d’Etat, M. Frédéric Lefebvre (30 août 2011)
Le Secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, M. Frédéric Lefebvre, a effectué une visite de travail aux Pays-Bas mardi 30 août sur les sujets de simplification administrative et de réduction des charges pour les entreprises.
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Déplacement aux Pays-Bas de Mme la Députée Valérie Rosso-Debord (La Haye, 29 juin 2011)
La mission chargée d’établir une étude comparative européenne de la prise en charge de la dépendance des personnes âgées et composée de Mme la Députée Valérie Rosso-Debord, rapporteur de la commission des affaires européennes de l’Assemblée Nationale, et de M. Vincent Tocanne, Conseiller, s’est rendue aux Pays-Bas et en Allemagne.
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Mission à La Haye du rapporteur de l’Assemblée Nationale sur la lutte contre la fraude sociale (12 mai 2011)
M. Dominique Tian, Député de la 2ème Circonscription des Bouches-du-Rhône, rapporteur de la Mission d’Evaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, accompagné de Mme Claire Vaudois, Administratrice de la Commission des Affaires Sociales de l’Assemblée Nationale a effectué une visite de travail sur les politiques de lutte contre la fraude sociale aux Pays-Bas, le 12 mai.
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Mission d’information du bureau de la commission des finances du sénat (18 et 19 avril 2011 - La Haye)
Une délégation de la Commission des Finances du Sénat de la République française, conduite par M. Jean ARTHUIS, sénateur de Mayenne, ancien Ministre de l’économie et des finances, président de ladite Commission, et composée de son rapporteur général pour le budget, M. Philippe MARINI sénateur de l’Oise, de Mme Nicole BRICQ sénateur de Seine-et-Marne, M. Joël BOURDIN, sénateur de l’Eure, M. François MARC sénateur du Finistère, Mme Fabienne KELLER sénateur du Bas-Rhin et M. Michel SERGENT sénateur du Pas-de-Calais s’est rendue à La Haye les 18 et 19 avril.
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Entretien de Michèle Alliot-Marie avec son homologue néerlandais Uri Rosenthal (Paris, 14 février 2011)
Michèle Alliot-Marie, ministre d’Etat, ministre des Affaires étrangères et européennes, a reçu son homologue néerlandais, Uri Rosenthal le 14 février.
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Entretien de Laurent Wauquiez, ministre en charge des Affaires européennes, avec Ben Knapen, ministre néerlandais des Affaires européennes et de la Coopération internationale (9 fevrier 2011)
Le 9 février, les ministres néerlandais MM. Gerd Leers, ministre de l’Immigration et de l’Asile, et Ben Knapen, ministre des Affaires européennes et de la Coopération internationale, sont à Paris pour une visite de travail.
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