Séminaire sur la propriété intellectuelle (15 mars 2016, La Haye) [nl]

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Le Service économique de l’Ambassade de France aux Pays-Bas a organisé le 15 mars dernier, avec l’appui du Service des douanes de l’Ambassade, un séminaire bilatéral franco-néerlandais sur la propriété intellectuelle.

Ce séminaire, qui s’inscrit dans l’Année économique franco-néerlandaise, s’est tenu dans les locaux de l’OEB à Rijswijk et a réuni un grand nombre d’acteurs dans le domaine de la propriété intellectuelle, venant d’horizons très variés, dont l’Office Européen des Brevets, le Centre des brevets néerlandais, l’Institut National français pour la Propriété Intellectuelle, des juristes, des fiscalistes, les douanes françaises et néerlandaises, des consultants, le Comité Colbert, l’UNIFAB (Union nationale des fabricants) ainsi que des représentants du ministère néerlandais des Affaires étrangères.

Les thématiques qui ont été abordées lors de ce séminaire – la propriété intellectuelle et industrielle , la lutte contre la contrefaçon et la protection du patrimoine – ont donné lieu à des échanges de haut niveau et ont permis de créer un dialogue bilatéral nourri sur un sujet de première importance pour la France et les Pays-Bas, dans un contexte économique où l’innovation est un facteur primordial de croissance et dans un contexte international où la contrefaçon et le trafic d’œuvres d’art peuvent être autant de sources de financement du terrorisme.

En effet, au terme de ce séminaire, deux conclusions se sont imposées avec évidence. Tout d’abord, il apparaît essentiel que les différents acteurs, publics et privés, joignent leurs efforts afin de protéger la propriété intellectuelle et, partant, nos économies ; ensuite, pour ce faire, il conviendra de renforcer les instruments de lutte contre les infractions.

En facilitant l’échange bilatéral sur ce sujet, ce séminaire a permis de faire un pas dans cette direction et de donner une nouvelle impulsion à la coopération franco-néerlandaise.

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Dernière modification : 16/03/2016

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